Mentions Légales
Présentation du site :
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.larbe-meribel.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire : SARL DJALA – SARL – Residence de la Scierie 73550 Les Allues. RCS de Chambery : 485 002 216
Créateur : SARL DJALA
Responsable publication : Julien GACON
Webmaster : AC-AD-OC – e.gautier73@gmail.com
Crédits : Les contenus intégrés dans ce site reste la propriété intellectuelle de DJALA SARL, pour toutes utilisations, diffusions, ou demande de reproduction d'un contenu merci de vous adresser à djaa@larbe.com
Hébergeur : Maido Production – Centre d'Affaire de Nancy 109, bd d'Haussonville 54000 NANCY
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation du site www.larbe-meribel.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.larbe-meribel.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.larbe-meribel.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.Le site www.larbe-meribel.com est mis à jour régulièrement par Julien GACON. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. Description des services fournis. Le site www.larbe-meribel.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. SARL DJALA s’efforce de fournir sur le site www.larbe-meribel.comdes informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.larbe-meribel.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.larbe-meribel.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
SARL DJALA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : SARL DJALA. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité :
SARL DJALA ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site SARL DJALA, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées , soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. SARL DJALA ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.larbe-meribel.com Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. SARL DJALA se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, SARL DJALA se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Gestion des données personnelles :
Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Liens hypertextes et cookies :
Le site www.larbe-meribel.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de SARL DJALA. Cependant, SARL DJALA n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site www.larbe-meribel.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies
Droit applicable et attribution de juridiction :
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.larbe-meribel.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris. Les principales lois concernées.Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique..
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.larbe-meribel.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire : SARL DJALA – SARL – Residence de la Scierie 73550 Les Allues. RCS de Chambery : 485 002 216
Créateur : SARL DJALA
Responsable publication : Julien GACON
Webmaster : AC-AD-OC – e.gautier73@gmail.com
Crédits : Les contenus intégrés dans ce site reste la propriété intellectuelle de DJALA SARL, pour toutes utilisations, diffusions, ou demande de reproduction d'un contenu merci de vous adresser à djaa@larbe.com
Hébergeur : Maido Production – Centre d'Affaire de Nancy 109, bd d'Haussonville 54000 NANCY
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation du site www.larbe-meribel.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.larbe-meribel.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.larbe-meribel.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.Le site www.larbe-meribel.com est mis à jour régulièrement par Julien GACON. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. Description des services fournis. Le site www.larbe-meribel.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. SARL DJALA s’efforce de fournir sur le site www.larbe-meribel.comdes informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.larbe-meribel.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.larbe-meribel.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
SARL DJALA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : SARL DJALA. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité :
SARL DJALA ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site SARL DJALA, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées , soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. SARL DJALA ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.larbe-meribel.com Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. SARL DJALA se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, SARL DJALA se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Gestion des données personnelles :
Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Liens hypertextes et cookies :
Le site www.larbe-meribel.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de SARL DJALA. Cependant, SARL DJALA n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site www.larbe-meribel.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies
Droit applicable et attribution de juridiction :
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.larbe-meribel.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris. Les principales lois concernées.Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique..
